Documents d'information peuvent être téléchargés ici
Publié le 8 mars 2018
RdP6_Doc_01 Ordre du jour provisoire_f.pdf
Point 2.1 de l'ordre du jour. Secrétariat, Président du CC, Président de la RdP5, Comité consultatif.
RdP6_Doc_02 Ordre du jour provisoire annoté_f.pdf
Point 2.1 de l’ordre du jour. Secrétariat, vice-président de la RdP6.
Publié le 13 mars 2018
RdP6_Doc_03 Programme_f.pdf
Point 2.1 de l'ordre du jour. Secrétariat, Vice-président de la RdP6.
Publié le 12 mars 2018
RdP6_Doc_04 Liste des documents_f.pdf
Point 2.1 de l'ordre du jour. Secrétariat
RdP6_Doc_05 Liste des Participants_f.pdf
Point 2 de l'ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_06 Amendement de la Règle 24_f.pdf
Point 2.2 de l’ordre du jour. Australie.
Publié le 11 juillet 2018
RdP6_Doc_07 Rev 1 Résolution sur l'Article VIII(15)_f.pdf
Point 7.14 de l’ordre du jour. Australie.
RdP6_Doc_08 Rapport du dépositaire _f.pdf
Point 3.2 de l’ordre du jour. Australie.
RdP6_Doc_09 Rapport du Secrétariat_f.pdf
Points de l’ordre du jour 4.1, 7.7 et 7.12. Secrétariat.
RdP6_Doc_10 Examen de l’efficacité du Secrétariat_f.pdf
Point 4.5 de l’ordre du jour. Organe d’examen.
RdP6_Doc_11 Rapport du CC à RdP6_f.pdf
Points de l’ordre du jour 6.1, 6.3 et 7.2. Comité consultatif, Secrétariat.
Publié le 13 avril 2018
RdP6_Doc_12 Rev 1 Rapport financier provisoire 2018_f.pdf
Point 7.8 de l’ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_13 Rapport sur la mise en œuvre 2015-2017_f.pdf
Points de l’ordre du jour 7.1, 7.4 et 7.11. Comité consultatif, Secrétariat.
RdP6_Doc_14 Amendement de l'Annexe 1 de l'Accord_f.pdf
Point 7.3 de l’ordre du jour. Australie, Royaume-Uni.
RdP6_Doc_15 Projet de Programme de travail du CC 2019-2021_f.pdf
Point 6.2 de l'ordre du jour. Comité consultatif.
RdP6_Doc_16 Projet de Programme de travail du Secrétariat 2019-2021_f.pdf
Point 4.2 de l'ordre du jour. Secrétariat
RdP6_Doc_17 Projet de budget de l'Accord 2019-2021_f.pdf
Point 7.9 de l’ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_18 Barème des contributions_f.pdf
Point 7.10 de l’ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_19 Examen des rapports sur la mise en œuvre_f.pdf
Point 7.1 de l’ordre du jour. Australie, Nouvelle-Zélande, Secrétariat.
Publié le 8 mai 2018
RdP6_Doc_20 Indicateurs_f.pdf
Point 7.5 de l’ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_21 Indicateurs des capacités_f.pdf
Point 7.5 de l’ordre du jour. Comité consultatif, Secrétariat.
RdP6_Doc_22 Stratégie de renforcement des capacités_f.pdf
Point 7.6 de l’ordre du jour. Comité consultatif, Secrétariat.
RdP6_Doc_23 Mise en œuvre de la Résolution 2.9_f.pdf
Point 4.1 de l’ordre du jour. Secrétariat.
RdP6_Doc_24 Arrangements avec d’autres organisations_f.pdf
Point 7.7 de l’ordre du jour. Secrétariat.
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